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Coreps Languedoc-Roussillon

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Lundi, 28 Mai 2012

Organisation

Le COREPS Languedoc-Roussillon a souhaité se doter d'un règlement intérieur, celui-ci a été adopté le 22 juin 2011 en Séance plénière.
Au delà des réunions plénières et élargies du COREPS, les travaux s’articulent autour :
  • Du bureau, dont la fonction est de préparer la méthode, les outils, nécessaires aux réunions plénières et commissions,
  • D’une cellule de veille sur l'emploi dans le secteur du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel en lien avec les réglementations applicables aux salariés relevant des annexes 8 et 10 de l’assurance-chômage,
  • De commissions spécifiques :

    • Commission emploi formation
    • Commission création diffusion
    • Commission Hygiène Sécurité et Conditions de travail

     

A la date d'entrée en vigueur du présent règlement intérieur révisé, sont actifs les groupes de travail et commissions suivants :
- Une cellule de veille sur l'emploi culturel en lien avec les réglementations applicables aux salariés et aux employeurs de la branche. Cette cellule de veille a pour principale vocation de développer un dialogue constructif et préventif entre la profession, le Pôle Emploi, l'URSSAF et les Puissances Publiques, ainsi que le partage d'informations dans une logique de prévention des risques d'exclusion.
- Une commission emploi-formation, animée par la Région et la DIRECCTE, chargée des travaux de concertation autour des problématiques d'emploi et de formation. Elle a pour objet d'oeuvrer en faveur du maintien et du développement de l'emploi et des compétences de l'ensemble des actifs de la branche, à l'amélioration des parcours professionnels tout au long de la vie, à la structuration de l'offre de formation en région en veillant à la complémentarité des différents dispositifs de formation.
- Une commission création-diffusion, animée par la DRAC Languedoc-Roussillon. Elle vise l'harmonisation et la mise en cohérence des dispositifs d'aide et de soutien à l'accompagnement des œuvres et des équipes artistiques. Elle participe à la concertation en matière de politique culturelle territoriale. Elle devra veiller à ce que ces dispositifs et les fonds publics, qui leur sont alloués, prennent en compte et permettent le respect des conventions collectives en vigueur dans la banche professionnelle des droits sociaux et des conditions de travail des professionnels, par les structures subventionnées.
- Une commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail, animée par la DIRECCTE. Elle œuvre pour une meilleure identification des risques professionnels et participe au développement d'une politique de prévention de ceux-ci.

Les travaux de certaines commissions ou certains groupes de travail peuvent aboutir à la signature de document contractuels (contrats d'objectifs, accords cadre, etc.). Ces accords, s'ils sont placés sous l'égide du COREPS, doivent définir leurs propres instances de pilotage et d'évaluation.


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