Elements associés au tag : Législation sociale
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| ABECEDAIRE du spectacle | L'Abécédaire du spectacle vient de paraître. Il est en vente chez Sauramps Le Triangle, Fnac de Montpellier, la librairie théâtrale à Paris et la... |
| Aides du Pôle emploi : récapitulatif (mai 2009) | Depuis le 1er janvier 2009, c’est le Pôle Emploi qui met en oeuvre les aides et mesures destinées à favoriser une reprise d’emploi rapide et durable e... |
| Allocations chômage des intermittents | Pôle emploi spectacle met en ligne sur son site les conditions requises pour l'accès à l'indemnisation des intermittents du spectacle. Une ... |
| Artistes étrangers en France | Artistes-etrangers.eu est un site d’information gratuit réalisé par le CAGEC grâce au soutien du Ministère de la culture, Secrétariat général - Servic... |
| AUDIENS l'essentiel 2010 | Audiens est un groupe de services intégrés. Son expertise et la complémentarité de ses métiers lui permettent de proposer un accompagnement global à t... |
| Certification sociale et CDDU | La Certification Sociale est un mécanisme professionnel validant l'accès des industries techniques au contrat à durée déterminée d'usage. Po... |
| Circulaire interministérielle GUSO | Après plusieurs années de fonctionnement du guichet unique pour le spectacle vivant (Guso), il est apparu utile de modifier la circulaire du 16 mars 2... |
| Circulation des artistes et des spectacles à l'international | L'espace documentaire de Hors les murs recense les informations et réglementations tant pour la diffusion d'artistes français à l'inter... |
| Convention collective de l'édition phonographique | Entamées en 2002, les négociations entre employeurs et employés de la filière phonographique ont abouti le 30 juin 2008 à la signature d’une conventio... |
| Cumul d'activités dans le secteur du spectacle | La dernière journée d'information juridique organisée par les centres de ressources du spectacle vivant, CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac ... |
| Décret - rémunération des agents | Le décret relatif à la rémunération des agents artistiques a été publié au Journal Officiel le 27 août 2011. Peu de modifications par rapport à l'... |
| Décrets 2009 : aides à l'embauche des jeunes | De nouveaux décrets précisent les conditions d’aide à l’embauche des jeunes de moins de 26 ans dans le cadre d’un contrat d’apprentissage, d’un contra... |
| Entrepreneurs de spectacles étrangers - directive Services | Les décrets de mai et août 2011 transposant la directive européenne dite "services" entrainent une modification du code du travail. |
| Fiche pratique : intermittence et activités annexes, enseignement et intervention en milieu scolaire | Les questions de la cellule de veille : quelle incidence sur le régime d’indemnisation peut avoir l’exercice par un intermittent du spectacle d’ac... |
| Fiche pratique : organisateurs occasionnels de spectacles et embauche d’artistes et techniciens intermittents du spectacle | Les questions de la cellule de veille : quelles sont les obligations spécifiques aux organisateurs occasionnels de spectacle vivant ? comment défi... |
| Guide des obligations sociales AV | Paru avec le concours du CNC et de la DDM en 2006. Employeurs, vous y trouverez une série de fiches pratiques vous permettant de respecter le droit d... |
| La cellule de veille | Cette cellule vise à étudier les réglementations applicables aux salariés relevant des annexes 8 et 10 du régime d’assurance chômage afin de : Partag... |
| Les allocataires indemnisés au titre des annexes 8 et 10 | Chaque trimestre, la revue Statis reprend l'ensemble des notes et des études réalisées par la Direction des Etudes et des Statistiques de l'... |
| Les fiches pratiques de la cellule de veille | Outil réactif de dialogue social, la Cellule de veille sur les réglementations applicables aux salariés de la branche a entamé ses travaux avant l’été... |
| Obligations de l'employeur | Tout employeur est tenu de prendre des mesures pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs - Art. L 4121-1 du C... |
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